Le guide vise à aider les nouveaux membres du personnel et les nouveaux stagiaires de l'UE présentant un handicap à s'installer à Bruxelles en leur donnant un certain nombre de conseils utiles en matière de logement, de transport et d'activités de loisirs.
2018, 12 pages, Livres brochés
Ce rapport détaille les travaux du Conseil européen, l'instance au sein de laquelle se réunissent les dirigeants de l'Union européenne, entre mai 2016 et juin 2018. Il montre comment l'unité politique de l'Union s'est maintenue et renforcée face à des menaces et des défis multiples: pressions migratoires sans précédent, bouleversements géopolitiques, persistance de la menace terroriste, perspectives économiques incertaines et décision des électeurs britanniques de quitter l'Union.
2018, 87 pages, Livres brochés
Les orientations vous donnent des conseils pratiques sur la manière de communiquer afin d'inclure tout le monde et d'éviter les stéréotypes.
2018, 14 pages, Livres brochés
Ce rapport décrit le système de gestion environnementale mis en place au sein du Secrétariat général du Conseil (SGC). Il explique également les résultats obtenus par le SGC sur les questions environnementales entre 2010 et 2015. Au cours de cette période, le SGC est parvenu à réduire sa consommation énergétique de 15 % et la quantité de papier utilisée par personne de 61 %, se montrant ainsi exemplaire dans l'application des politiques environnementales adoptées par le Conseil de l’Union européenne.
2017, 58 pages, Livres brochés
Ce livre électronique actualisé réunit à la fois des instruments juridiques et des commentaires d'éminents universitaires, juges et fonctionnaires de plusieurs États membres de l'UE. Outre quelques actes juridiques de base comme le règlement "Bruxelles I" et la convention de Lugano, il aborde des domaines et sujets tels que le droit commercial, le droit des contrats, le droit de la famille et l'obtention de preuves. Cette version mise à jour comprend en outre un tout nouveau chapitre consacré à la procédure d'ordonnance de saisie conservatoire des comptes bancaires, ainsi qu'un chapitre entièrement révisé sur les procédures d'insolvabilité. Disponible en format électronique pratique, ce livre constitue un outil précieux pour les praticiens du droit, les autorités nationales, les étudiants en droit et pour les citoyens qui s'intéressent au droit civil européen.
2017, 0 pages, Livres électroniques
Cette publication contient la version consolidée - mise à jour - du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, y compris ses annexes et protocoles. Elle prend en compte les modifications apportées par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.
2016, 112 pages, Livres brochés
Cette publication contient les versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications introduites par le traité de Lisbonne. Elle comprend également les modifications apportées aux traités après leur entrée en vigueur, telles que les dispositions sur le mécanisme européen de stabilité et celles sur la Cour de justice, ainsi que les modifications résultant de l'adhésion de la Croatie. Cette publication contient en outre la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.
2016, 412 pages, Livres brochés
Ce manuel explique tout ce que vous devez savoir sur la procédure législative ordinaire révisée et expose les rôles respectifs de la présidence et du Secrétariat général du Conseil. Il décrit les différentes phases de la procédure: les trois lectures, la procédure de conciliation et les réunions de trilogue. Il comporte également une liste de bases juridiques pertinentes ainsi que des tableaux qui présentent les différentes phases sous forme de graphiques, avec mention des délais correspondants.
2016, 48 pages, Livres brochés
Le Conseil européen a été confronté à des défis politiques majeurs du 1er décembre 2014 au 30 avril 2016, dont un afflux sans précédent de demandeurs d'asile et de migrants en situation irrégulière et la nécessité de trouver un nouvel arrangement pour la Grèce, en ce qui concerne son avenir en tant que membre de la zone euro, ainsi que pour le Royaume-Uni, dans la perspective du référendum sur son appartenance à l'UE. Les dirigeants européens ont également dû faire face à de graves menaces pour la sécurité intérieure comme extérieure. Le président Donald Tusk présente un aperçu des travaux menés par le Conseil européen au cours de la période considérée et le rapport dresse la liste des décisions et déclarations politiques les plus importantes.
2016, 82 pages, Livres brochés
Ce rapport explique le système de gestion environnementale mis en place au sein du Secrétariat général du Conseil. Il explique également les résultats obtenus sur les questions environnementales au cours de la période 2010 - 2014.
2016, 56 pages, Livres brochés
De Paris à Lisbonne, l'Union européenne a parcouru un long chemin depuis que les six membres fondateurs ont jeté les bases de l'Union telle que nous la connaissons aujourd'hui, une communauté économique et politique regroupant près de 509 millions d'habitants dans 28 États membres. Cette affiche illustre les étapes clés de l'intégration européenne en présentant par ordre chronologique les principaux traités et les traités d'adhésion. Les traités, qui sont le fondement de l'Union européenne, témoignent de la manière dont les États membres ont réagi à de nouveaux défis intérieurs et extérieurs. Ils reflètent l'évolution d'une union de peuples et d'États guidés par l'État de droit.
2016, 1 pages, Affiches
Le deuxième plan d'action en faveur des droits de l'homme et de la démocratie, couvrant la période 2015-2019, vise à renforcer la mise en œuvre de la politique de l'UE en matière de droits de l'homme dans l'ensemble des activités. Il porte en particulier sur l'autonomisation des institutions locales et des organisations de la société civile. Les principes directeurs seront la détection précoce, la prévention et la médiation des conflits. La brochure contient également un avant-propos de Mme Federica Mogherini, haute représentante, les conclusions du Conseil sur le plan d'action et le cadre stratégique de l'UE en matière de droits de l'homme et de démocratie. Le plan d'action est publié en anglais et en français.
2015, 52 pages, Livres brochés
Le sommet UE-CELAC qui s'est tenu en juin 2015 a réuni soixante-et-un dirigeants de l'UE et d'Amérique latine et des Caraïbes, y compris plus de quarante chefs d'État ou de gouvernement. Cette brochure contient les informations essentielles sur cet événement et présente les principaux documents adoptés à cette occasion. Elle contient également des avant-propos de Donald Tusk, président du Conseil européen, Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne, et de Rafael Correa Delgado, président pro tempore de la CELAC.
2015, 87 pages, Livres brochés
L'UE et ses États membres cherchent à sauver des vies et à soulager la souffrance humaine occasionnée par les conflits, les catastrophes naturelles et autres situations de crise. Cette brochure présente les principaux éléments de l'aide humanitaire fournie par les États membres de l'UE en mettant particulièrement l'accent sur la situation des réfugiés syriens et des victimes du virus Ebola. Elle explique également les principes humanitaires sur lesquels l'aide se fonde, ainsi que le rôle du groupe ""Aide humanitaire et aide alimentaire" du Conseil.
2015, 6 pages, Livres brochés
Les documents rassemblés aux archives centrales du Conseil européen et du Conseil de l'Union européenne occupent plus de 7 000 mètres linéaires. La brochure expose le rôle des archives et les tâches des archivistes. Par ailleurs, elle décrit le processus d'archivage et contient de brèves instructions à l'intention des chercheurs qui souhaitent consulter ces archives.
2015, 2 pages, Brochure/dépliant
Le 4e sommet UE-Afrique a eu lieu à Bruxelles en avril 2014. Dans cette publication, vous trouverez toutes les informations relatives à ce sommet, y compris la déclaration adoptée à cette occasion, la feuille de route 2014-2017, ainsi que la déclaration UE-Afrique sur la migration et la mobilité.
2014, 66 pages, Livres brochésÉgalement disponible en format PDF dans les langues non européennes suivantes :
La brochure du Conseil "Politique étrangère - les termes essentiels en 24 langues" propose un glossaire regroupant les expressions les plus couramment utilisées dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune de l'UE (PESC). Elle recense le jargon technique - avec des définitions en anglais - que vous trouvez dans les documents sur ce sujet. Elle vise à améliorer la compréhension des travaux relatifs à l'action extérieure de l'Union.
2014, 79 pages, Livres brochés
Ce recueil réunit à la fois des instruments juridiques et des commentaires d'éminents universitaires, juges et hauts fonctionnaires de plusieurs États membres de l'UE. Outre quelques actes juridiques de base comme le règlement "Bruxelles I" et la convention de Lugano, il aborde des domaines et sujets tels que le droit commercial, le droit des contrats, le droit familial et l'obtention de preuves. Disponible sous un format électronique pratique, le livre "Civil Law –European Judicial Cooperation" est un outil précieux pour les juges et autres professionnels du droit, les autorités nationales, les étudiants en droit et les citoyens intéressés par le droit civil européen.
2013, 0 pages, Livres électroniques
Le présent guide porte sur l'utilisation de matériel de visioconférence dans les procédures judiciaires transfrontières au sein de l'Union européenne. Il examine les aspects pratiques, techniques et juridiques du recours à cette technologie et contient des conseils et des recommandations à l'intention des professionnels du droit, des greffiers et du personnel technique.
2013, 38 pages, Livres électroniques